Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DOMAINE DES GIRASOLSTODO
/
Cuvée du Gone
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Cuvée du Gone
SCEA DOMAINE DES GIRASOLS, SCEA

Numéro de dépôt :
3983947
Date de dépôt :
18/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Cuvée du Gone de DOMAINE DES GIRASOLS

Présentation de la marque Cuvée du Gone

Déposée le 18 février 2013 par DOMAINE DES GIRASOLSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Cuvée du Gone »

Le déposant est DOMAINE DES GIRASOLSTODO domicilié(e) La Brune - 84110 - RASTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 026 818 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DOMAINE DES GIRASOLS, Mme JOYET Marie Elisabeth domicilié(e) La Brune - 84110 - RASTEAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

DOMAINE DES GIRASOLS a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DU GONE , CUVEE DE MALALANGUE , DOMAINE DE CINGALETTE AOP RASTEAU , CUVEE BIENVEILLANTE , CUVEE DE TOMBARONNE , Domaine DES GIRASOLS , CUVEE DE LAMPEREUSE , CUVEE GRACIEUSE


SCEA DOMAINE DES GIRASOLS, SCEA - La Brune - 84110 - RASTEAU - France - SIREN 353026818


SCEA DOMAINE DES GIRASOLS, Mme JOYET Marie Elisabeth - La Brune - 84110 - RASTEAU - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Inscription le 1 avril 2014 - Rejet total n°621597 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-01

Vins.